Déposée le 18 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC),
la marque française « CRISTAL DE LITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONDEX domicilié(e) 15, rue de Verdun, 16100 COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD GIRAUD - France.
La marque CRISTAL DE LITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSCONDEX (SARL) - 15, rue de Verdun, 16100 COGNAC - France
BERNARD GIRAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Broches en cristal recouvertes ou additionnées de métaux précieux, et, ou,de pierres précieuses. Broches en cristal
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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